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1. Philosophie de Calculs Viager
Philosophie de Calculs Viager
2. Glossaire
Action résolutoire
Aléatoire
Bouquet
Capital aliéné
Comptant
Contrat
Crédirentier
Débirentier
Démembrement
Droit d'usage et d'habitation
Fructus
Indexation
Indice
Mensualité
Nue-propriété
Perpétuel
Pleine propriété
Rendement
Rente
Résolutoire
Taux
Temporaire
Terme
Tête
Usufruit
Usus
Valeur vénale
Vente à terme
Vétuste
Viager
Abusus
3. Le viager en questions
Qu'est-ce que le principe du viager ?
Que peut-on vendre ou acheter en viager ?
Qu'est-ce qui différencie la vente ou l'achat traditionnel du viager ?
Qui pourrait me renseigner ?
A qui s'adresse ce type de vente/achat ?
Quelles sont les différentes formes de vente en viager ?
Quel est le statut des vendeurs ?
Mais qui prévoit ou précise tout cela ?
Les vendeurs peuvent-ils, de leur vivant, quitter le bien vendu en viager occupé ?
Qu'appelle-t-on "le bouquet" ?
La rente est-elle indexée ?
Quelle est la fiscalité du bouquet ? De la rente ?
Quelles sont les garanties liées à ce type de vente ?
Quelle est la répartition des charges?
L'acquéreur peut-il revendre le bien acquis en viager ?
Cela pourrait-il être un achat paisible ?
Quels sont les avantages du vendeur ?
Et ceux de l'acquéreur ?
De quoi faut-il s'assurer ?
Nous avez-vous tout dit ?
4. Décomposition du prix de vente
Décomposition du prix de vente
5. Les éléments déterminants
La valeur vénale
Le nombre de vendeurs, leur sexe, leurs âges.
Si le bien est libre ou occupé
6. La valeur vénale
Définition de la valeur vénale
Méthodes d'évaluation
Comment déterminer la valeur vénale ou valeur de marché
7. Aide à l'évaluation
Grille n° 1 (à la pièce)
Grille n° 2 (facteurs valorisants et dévalorisants)
Grille N° 3 (notation par les + et les-)(appartement)
Grille n°4 (notation par les + et les -)(Maison)
8. Tables de mortalité
Espérance de vie
Définition de l'INSEE
Définition de l'INED
Les tables TGH/F05
Espérance abrégée de vie
Logiciel Calculs Viager
9. Valeur d'occupation
Méthodes d'évaluation
Valeur d'occupation moyenne
Usufruit vs DUH
10. Méthodes non retenues
Forfaitaire
Barême du CGI article 669
11. Reste à vendre/Nue propriété
Reste à vendre
12. Honoraires
Honoraires
13. Bouquet/Rentes
Bouquet/Rentes
Bouquet
Capital constitutif (CC)/Rentes capitalisées (RC)
Taux de conversion en rentes
14. L'Outil Calculs Viager
L'Outil Calcul Viager
15. Fiscalité
Fiscalité
Fiscalité du viager occupé
Fiscalité du viager libre
Fiscalité de la vente à terme libre ou occupé
Plus-value
Plus-value => vente de la résidence secondaire
IFI et rentes viagères
Fiscalité: droits dits notariés
16. Documents
Viager Occupé (VO)
Vente à terme (VT)
Viager sans rente
Viager Occupé temporairement (VO DUHT)
Viager Libre (VL) (VLL)
Usufruit temporaire
Vente à terme libre "hors viager"
Compte de révision de rente
Cession de la Nue-propriété
DUH temporaire et paiement à terme "hors viager"
17. Qui paie quoi ?
Acquéreur
Vendeur
Charges de copropriété/Répartition
18. Clauses communes
Diagnostics/Conséquences
Répartition légale des charges
Propriété/Jouissance
Perception des droits d'enregistrement
Paiement de la rente
Révision/Indexation
Conditions de la rente
Réserve du droit d'usage et d'habitation
Abandon du droit d'usage et d'habitation
Charges/Répartition
Travaux/Répartition
Décès du vendeur
Décès de l'acquéreur
Financement acquisition
Interdiction par le vendeur
Acte authentique
Clause pénale
Négociation
Rétractation SRU
19. Clauses particulières
Clauses particulières au viager occupé
Clauses particulières au viager libre/viager libre loué
Clauses particulières au viager occupé, droit d'usage et d'habitation temporaire
Clauses particulières à la vente à terme
Clauses particulières à la nue-propriété
20. Code Civil
Article 1964
Article 1968
Article 1971
Article 1972
Article 1973
Article 1974
Article 1975
Article 1976
Article 1977
Article 1978
Article 1979
Article 1980
Article 1983
21. Technique
Pourquoi l'utilisation d'un taux d'inflation
Qui l'effectue ?
Pourquoi l'utilisation d'un taux d'actualisation ?
Qu'est-ce que le taux de rente des assureurs ?
Qu'est-ce que le taux de rente espérance de vie ?
Qu'est-ce que le taux moyen de rente ?
Comment se calcule la valeur d'occupation ?
L'espérance de vie est-elle la moyenne arithmétique de plusieurs tables de mortalité ?
Le pourcentage de droit d'usage et d'habitation entre-t-il en compte pour le calcul de la valeur de l'occupation ?
Défintion taux d'inflation
Définition taux d'actualisation
22. F.A.Q./Documents
Travaux de copropriété
Réparations et travaux à l'intérieur de l'habitation
Répartitition charges de copropriété
Pleine propriété
Nue-propriété
Usufruit
Droit d'usage et d'habitation
Rentes viagères
Mensualités
Décès acquéreur
Décès vendeur
Décès du vendeur/Sort des mensualités
23. Indices INSEE
Indices Insee
24. Calculateur d'inflation
Calculateur d'inflation
25. Liens/Bibliothèque
Liens/Bibliothèque
Frais de notaire (calculateur)
Frais de "notaire" (calculateur)
27. Dictionnaire juridique
Dictionnaire juridique (Jurimodel)
28. TGH H/F 2005 explications
TGH/F 2005
SIMULATEUR LOI DUFLOT
Calculateur Loi DUFLOT
CALCULATEUR PLUS VALUE 2013
SIMULATEUR DROITS DE SUCCESSION
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R47789