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1. Philosophie de Calculs Viager
4. Décomposition du prix de vente
6. La valeur vénale
7. Aide à l'évaluation
  • Grille n° 1 (à la pièce)
  • Grille n° 2 (facteurs valorisants et dévalorisants)
  • Grille N° 3 (notation par les + et les-)(appartement)
  • Grille n°4 (notation par les + et les -)(Maison)
8. Tables de mortalité
  • Espérance de vie
  • Définition de l'INSEE
  • Définition de l'INED
  • Les tables TGH/F05
  • Espérance abrégée de vie
  • Logiciel Calculs Viager
9. Valeur d'occupation
10. Méthodes non retenues
  • Forfaitaire
  • Barême du CGI article 669
11. Reste à vendre/Nue propriété
12. Honoraires
14. L'Outil Calculs Viager
15. Fiscalité
  • Fiscalité
  • Fiscalité du viager occupé
  • Fiscalité du viager libre
  • Fiscalité de la vente à terme libre ou occupé
  • Plus-value
  • Plus-value => vente de la résidence secondaire
  • IFI et rentes viagères
  • Fiscalité: droits dits notariés
17. Qui paie quoi ?
  • Acquéreur
  • Vendeur
  • Charges de copropriété/Répartition
18. Clauses communes
  • Diagnostics/Conséquences
  • Répartition légale des charges
  • Propriété/Jouissance
  • Perception des droits d'enregistrement
  • Paiement de la rente
  • Révision/Indexation
  • Conditions de la rente
  • Réserve du droit d'usage et d'habitation
  • Abandon du droit d'usage et d'habitation
  • Charges/Répartition
  • Travaux/Répartition
  • Décès du vendeur
  • Décès de l'acquéreur
  • Financement acquisition
  • Interdiction par le vendeur
  • Acte authentique
  • Clause pénale
  • Négociation
  • Rétractation SRU
19. Clauses particulières
  • Clauses particulières au viager occupé
  • Clauses particulières au viager libre/viager libre loué
  • Clauses particulières au viager occupé, droit d'usage et d'habitation temporaire
  • Clauses particulières à la vente à terme
  • Clauses particulières à la nue-propriété
21. Technique
  • Pourquoi l'utilisation d'un taux d'inflation
  • Qui l'effectue ?
  • Pourquoi l'utilisation d'un taux d'actualisation ?
  • Qu'est-ce que le taux de rente des assureurs ?
  • Qu'est-ce que le taux de rente espérance de vie ?
  • Qu'est-ce que le taux moyen de rente ?
  • Comment se calcule la valeur d'occupation ?
  • L'espérance de vie est-elle la moyenne arithmétique de plusieurs tables de mortalité ?
  • Le pourcentage de droit d'usage et d'habitation entre-t-il en compte pour le calcul de la valeur de l'occupation ?
  • Défintion taux d'inflation
  • Définition taux d'actualisation
22. F.A.Q./Documents
  • Travaux de copropriété
  • Réparations et travaux à l'intérieur de l'habitation
  • Répartitition charges de copropriété
  • Pleine propriété
  • Nue-propriété
  • Usufruit
  • Droit d'usage et d'habitation
  • Rentes viagères
  • Mensualités
  • Décès acquéreur
  • Décès vendeur
  • Décès du vendeur/Sort des mensualités
23. Indices INSEE
  • Indices Insee
24. Calculateur d'inflation
  • Calculateur d'inflation
25. Liens/Bibliothèque
Frais de notaire (calculateur)
  • Frais de "notaire" (calculateur)
27. Dictionnaire juridique
  • Dictionnaire juridique (Jurimodel)
28. TGH H/F 2005 explications
  • TGH/F 2005
SIMULATEUR LOI DUFLOT
  • Calculateur Loi DUFLOT
CALCULATEUR PLUS VALUE 2013
SIMULATEUR DROITS DE SUCCESSION
  • https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R47789